Le renouvellement


Aperçu général

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L'engagement initial au rang de professeur adjoint est d'une durée de trois ans et prend fin le 31 mai. Le renouvellement mène à l'engagement dit terminal, qui est aussi d'une durée de 3 ans et prend fin le 31 mai. Toutefois, il peut y avoir une prolongation de l'engagement après certains congés (de maternité, parental, de perfectionnement,  sans traitement ou de maladie).

Selon les règlements de l'Assemblée universitaire, l'avis de renouvellement doit être transmis au professeur au plus tard le 1er décembre.

L'admissibilité

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Pour avoir accès au renouvellement de son engagement, le professeur doit avoir complété trois années de service au rang de professeur adjoint.

Il doit déposer son dossier au plus tard le 15 août précédant sa troisième année d’engagement.

La prolongation d'engagement en raison d'un congé

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Un professeur adjoint en congé de perfectionnement, en congé sans traitement ou en congé de maladie pour une période de plus de 6 mois voit son engagement prolongé de la même durée que la période de son absence. La durée est calculée de façon que le renouvellement de l'engagement se termine le 31 mai.
CP 2.09

Dans une optique de conciliation travail-famille :

  • Le professeur adjoint ayant bénéficié d'un congé de maternité ou d'un congé parental d'au moins 16 semaines (combinaison du congé de paternité ou d'adoption et d'un congé parental) voit, à sa demande, son engagement prolongé d'une année.
  • Le professeur adjoint ayant bénéficié de deux congés parentaux (naissances ou adoptions successives) d'au moins 8 semaines chacun (combinaison du congé de paternité ou d'adoption et d'un congé parental) pendant la période de son engagement voit, à sa demande, son engagement prolongé d'une année.
  • Lorsque la durée totale de l'absence (combinaison d'un congé de maternité, de paternité ou d'adoption et d'un congé parental) excède 16 mois, le professeur voit, à sa demande, son engagement prolongé d'une durée de deux ans.
  • La durée de la prolongation est calculée de façon que l'engagement initial ou le renouvellement de l'engagement se termine le 31 mai.

AS 6.43
AS 6.44
AS 6.48

La procédure

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Dans toutes les facultés à l'exception de la Faculté des arts et des sciences et de la Faculté de médecine :

  • Le renouvellement de la nomination des professeurs est fait par recommandation du conseil de faculté. Le directeur de département (facultés départementalisées) ou le doyen (facultés non départementalisées) examine le dossier des professeurs dont la nomination se termine à la fin de l'année universitaire, en vue de déterminer s'il y a lieu de renouveler la nomination. Il prend l'avis d'un comité formé à cette fin par les professeurs du département ou, à défaut du comité, l'avis des professeurs eux-mêmes. Il est dressé un compte rendu des opinions exprimées par les professeurs.
  • Dans les facultés départementalisées, le directeur de département transmet au doyen son avis, le résultat numérique de la consultation des professeurs ainsi que le compte rendu des opinions exprimées par ces derniers.
  • Sur recommandation du conseil de faculté, le doyen transmet le dossier au Conseil de l'Université, en y joignant son avis, celui du directeur (s'il y a lieu), la recommandation du conseil de faculté , le résultat numérique de la consultation des professeurs ainsi que le compte rendu des opinions exprimées par ces derniers.
  • À défaut de recommandation, il n'y a pas renouvellement et le doyen en informe le directeur de département, qui en informe l'intéressé.

Règlement de nomination et de promotion des professeurs et d'engagement des autres membres du personnel enseignant (Assemblée universitaire, 50.11) 

À la Faculté des arts et des sciences et à la Faculté de médecine :

  • Une délégation de pouvoirs est consentie par le conseil de faculté au directeur de département, au comité des nominations (CONOM) et au comité exécutif de la faculté.
  • Le directeur de département  examine le dossier des professeurs dont la nomination se termine à la fin de l'année universitaire, en informe le doyen et, en vue de déterminer s'il y a lieu de renouveler la nomination, prend l'avis d'un comité formé à cette fin par les professeurs du département ou, à défaut du comité, l'avis des professeurs eux-mêmes. Il est dressé un compte rendu des opinions exprimées par les professeurs.
  • Si le directeur recommande le renouvellement, il transmet au doyen son avis, le résultat numérique de la consultation des professeurs et le compte rendu des opinions exprimées par ces derniers. Le doyen prend alors l'avis du comité des nominations (CONOM) et, dans le cas d'un avis défavorable des professeurs ou du CONOM, du comité exécutif de la faculté. Si le comité exécutif est à son tour défavorable, la recommandation n'est pas transmise au Conseil de l'Université.
  • Si le directeur et la majorité des professeurs ou des membres de leur comité expriment un avis défavorable, il n'y a pas renouvellement et le directeur transmet le dossier au doyen avant d'en informer l'intéressé.
  • Si le directeur est défavorable au renouvellement alors que la majorité des professeurs ou des membres de leur comité y est favorable, le directeur transmet son avis au doyen en y joignant le résultat numérique de la consultation des professeurs ainsi que le compte rendu des opinions exprimées par ces derniers.
  • Le doyen, après avoir pris l'avis du comité CONOM, soumet la question au comité exécutif de la faculté. Sur recommandation favorable du comité exécutif, le doyen transmet le dossier au Conseil de l'Université. Dans le cas où le comité exécutif est défavorable, il n'y a pas renouvellement et le doyen en informe le directeur de département.

Règlement de nomination et de promotion des professeurs à la Faculté des arts et des sciences et à la Faculté de médecine (Assemblée universitaire, 50.8) 

Les conditions de renouvellement

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Pour obtenir le renouvellement de son engagement, le professeur adjoint doit, compte tenu des activités de cette charge et des circonstances de sa réalisation :

  1. démontrer des aptitudes à l'enseignement;
  2. démontrer sa capacité de contribuer au développement de sa discipline par des recherches;
  3. contribuer aux activités de l'institution;
  4. contribuer au rayonnement universitaire.

Guide pour l'évaluation des activités d'enseignement des professeurs pour des fins statutaires
Guide pour l'évaluation des activités de recherche des professeurs pour des fins statutaires 

Le professeur a avantage à consulter toute documentation qui précise les exigences spécifiques retenues par son unité.