Règlements et politiques concernant l'enseignement


Règlement des études de premier cycle

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Ce règlement régit l'admission et les études de premier cycle à l'Université de Montréal.

Le professeur y trouvera des renseignements utiles concernant l'enseignement, notamment :

  • Les modalités prescrites relatives à l'évaluation des apprentissages (responsabilité, nombre d'évaluations, langue, formes d'évaluation, attribution de la note et mention au dossier, vérification de l'évaluation, justification d'une absence, plagiat).
  • Le système de notation (système littéral et correspondances numériques, notation et inscription au relevé de notes, calcul de la moyenne, normes de succès).

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Règlement pédagogique – Faculté des études supérieures et postdoctorales

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Ce règlement régit l'admission et les études supérieures et postdoctorales à l'Université de Montréal.

Le professeur y trouvera des renseignements utiles concernant différents aspects de l'enseignement-cours et de l'encadrement :

  • L'évaluation des apprentissages (modes, responsabilités, absence à une évaluation, le retard à remettre un travail, droit à une seconde évaluation, plagiat révision et révision exceptionnelle de l'évaluation).
  • Le système de notation (système littéral, notes de passage).
  • Le comité d'études supérieures (composition, responsabilités).
  • Le choix et l'acceptation d'un directeur de recherche (dates limites, changements, cessation de direction).
  • Les modalités d'évaluation et la fin de la candidature (échecs, délais, prolongation).
  • Le mémoire (enregistrement du sujet, langue, normes de présentation, rôle du jury).
  • Les stages et travaux dirigés (évaluation, conformité du rapport de stage).
  • L'examen général de synthèse (éléments constitutifs, délais, jury, résultats).
  • La thèse (enregistrement du sujet, langue, normes de présentation, composition des jurys, examen de la thèse, soutenance).

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Règlement disciplinaire sur le plagiat ou la fraude concernant les étudiants

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Ce règlement établit que le fait, pour un étudiant, de commettre une fraude ou – intentionnellement, par insouciance ou négligence – tout plagiat ou copiage constitue une infraction. Il précise quels types d'implication (tentative, incitation, etc.) dans ces activités sont également considérés comme une infraction.

Le professeur trouvera dans ce règlement une description des actes qui constituent notamment un plagiat – par exemple :

  • la substitution de personne lors d'un travail, d'un examen ou de toute activité faisant l'objet d'une évaluation;
  • l'utilisation – totale ou partielle, littérale ou déguisée – d'un texte d'autrui en le faisant passer pour sien;
  • l'obtention non autorisée de questions ou de réponses d'examen;
  • la sollicitation, l'offre ou l'utilisation de toute information ou de toute aide non autorisée pendant un examen;
  • la modification des résultats d'une évaluation;
  • la falsification d'un document ou de données à l'occasion d'une activité faisant l'objet d'une évaluation;
  • la présentation non autorisée d'un même travail à des fins d'évaluations différentes.

Le règlement précise la procédure à suivre lorsqu'il y a des motifs raisonnables de croire qu'un étudiant a commis une infraction de ce type et définit les sanctions auxquelles cet étudiant est alors exposé.

Depuis 2006, un site Web institutionnel offre de l'information, des réflexions, des conseils pratiques et des références sur l'intégrité, la fraude et le plagiat.
Règlement disciplinaire sur le plagiat ou la fraude concernant les étudiants
Site Intégrité, fraude et plagiat